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16 janv. 2018 à 04:51 Pascal Delpierre a joint 2èAvisEnquêtePubliqueRévPLU.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
11 janv. 2018 à 05:24 Pascal Delpierre mis à jour le·EvolutionZonage Np en Nl SecteurBuissons.pdf
11 janv. 2018 à 05:23 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe Délibération du 6 juillet 2017 prescrivant la révision allégée du PLU n°1.pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
11 janv. 2018 à 05:23 Pascal Delpierre a joint Révision allégée du PLU Délibération Arrêt du projet du 14 septembre 2017 .pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
11 janv. 2018 à 05:22 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe Révision allégée du PLU Délibération de larrêt du projet du 14 septembre 2017 .pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
11 janv. 2018 à 05:21 Pascal Delpierre a joint Révision allégée du PLU Délibération de larrêt du projet du 14 septembre 2017 .pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
11 janv. 2018 à 05:20 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe Prescription de la révision allégée du PLU Délibération de larrêt du projet par délibération du 14 septembre 2017 .pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
6 janv. 2018 à 00:50 Pascal Delpierre a joint Délibération du 6 juillet 2017 prescrivant la révision allégée du PLU n°1.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
6 janv. 2018 à 00:37 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe DélibRévisionAllégéePLU n°1.pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
6 janv. 2018 à 00:36 Pascal Delpierre a joint Prescription de la révision allégée du PLU Délibération de larrêt du projet par délibération du 14 septembre 2017 .pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
6 janv. 2018 à 00:31 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe Arrêté municipal ouverture enquète publique.pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
6 janv. 2018 à 00:31 Pascal Delpierre a joint Arrêté municipal du 18 décembre 2017 ouverture enquète publique.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
3 janv. 2018 à 03:02 Pascal Delpierre a joint 2017-2723_Notification avis MRAe_PLU_Saint Leonard de Bois_2018APdL1-1.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
3 janv. 2018 à 03:02 Pascal Delpierre a supprimé la pièce jointe 2017-2723_Notification avis MRAe_PLU_Saint Leonard de Bois_2018APdL1-1.pdf de ENQUÊTE PUBLIQUE
3 janv. 2018 à 03:01 Pascal Delpierre a joint 2017-2723_Avis MRAe_PLU_Saint-Leonard des Bois_20181PdL1.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
3 janv. 2018 à 03:00 Pascal Delpierre a joint 2017-2723_Notification avis MRAe_PLU_Saint Leonard de Bois_2018APdL1-1.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
30 déc. 2017 à 02:48 Pascal Delpierre a modifié Accueil
30 déc. 2017 à 02:47 Pascal Delpierre a joint AttestationParutionRévisionAllégéePLU.pdf à PLU révision allégée 1 - Enquête publique
30 déc. 2017 à 02:06 Pascal Delpierre a joint AttestationParutionRévisionAllégéePLU.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
26 déc. 2017 à 08:51 Pascal Delpierre a joint EvolutionZonage Np en Nl SecteurBuissons.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
26 déc. 2017 à 08:51 Pascal Delpierre a joint DélibRévisionAllégéePLU n°1.pdf à ENQUÊTE PUBLIQUE
26 déc. 2017 à 08:50 Pascal Delpierre a joint EvolutionZonage Np en Nl SecteurBuissons.pdf à PLU révision allégée 1 - Enquête publique
26 déc. 2017 à 08:50 Pascal Delpierre a joint DélibRévisionAllégéePLU n°1.pdf à PLU révision allégée 1 - Enquête publique
24 déc. 2017 à 08:31 Pascal Delpierre a modifié PLU révision allégée 1 - Enquête publique
24 déc. 2017 à 08:31 Pascal Delpierre a modifié ENQUÊTE PUBLIQUE

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